Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE MUNICIPAL
MOUNTARY JAMES

Numéro de dépôt :
3158936
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
REPERTOIRE MUNICIPAL de MOUNTARY JAMES

Présentation de la marque REPERTOIRE MUNICIPAL

Déposée le 11 avril 2002 par MOUNTARY JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REPERTOIRE MUNICIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est MOUNTARY JAMES domicilié(e) 10, Place de l'amphithéatre,75014 Paris - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOUNTARY JAMES domicilié(e) 10, PLACE DE L'AMPHITHEATRE,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque REPERTOIRE MUNICIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERTOIRE MUNICIPAL est expirée depuis le 11 avril 2012.

MOUNTARY JAMES a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DÉPARTEMENTAL DES ANNUAIRES , VICTORIA GARNER PARIS , RSI , RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES , RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS , CFE Centre de Fournitures des Entreprises , RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants , VICTORIA GARNER , L'ANNUAIRE TELEPHONIQUE , braderieprivee


MOUNTARY JAMES - 10, Place de l'amphithéatre,75014 Paris - 75014 - France


Mr MOUNTARY JAMES - 10, PLACE DE L'AMPHITHEATRE,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Papiers, cartons et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : journaux, livres, annuaires, guides, répertoires, magazines, prospectus, dépliants, plans de villes et sur tout autre support presse ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autre classe, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil et organisation et direction des affaires. Comptabilité reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseaux informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.